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Que dit l’islam sur le Bitcoin?

 

Nous n’avons cessé d’encourager l’innovation financière mais celle utile et pertinente.

Après les alertes de l’AMF nous avons jugé utile de mettre la lumière sur l’avis de l’islam sur cette nouvelle « monnaie » virtuelle.

Définissons d’abord les types de monnaies:

Une monnaie fiduciaire (du latin fides, la confiance) est une monnaie (ou plus généralement un instrument financier) dont les supports sont dépourvus de valeur intrinsèque et qui ne peuvent être convertis en or. C’est le cas de notre monnaie courante en circulation. Chaque monnaie est définie, sous le nom de devise, pour une zone monétaire. Elle y prend la forme principalement de crédits qui font les dépôts, et accessoirement de billets de banque et de pièces de monnaie, dites aussi monnaie fiduciaire.

La monnaie scripturale, littéralement écrite, est constituée des dépôts bancaires sur les comptes courants dans les banques commerciales. Ces écritures longtemps tenues dans des registres sont maintenant gérées par informatique. Ils forment l’essentiel de la masse monétaire, très loin devant les billets et les pièces.

Nous assistons ces derniers temps à la création d’une nouvelle « monnaie », le bitcoin, comment le définir et le situer ?

« Le Bitcoin est l’un des actifs spéculatifs, parfois qualifiés à tort de « monnaies » virtuelles ou «crypto-monnaies », qui existent actuellement dans le monde. Il s’échange en ligne et n’est matérialisé par aucune pièce ou billet. 

Le Bitcoin, comme les autres actifs de ce type, repose sur un protocole informatique de transactions cryptées et décentralisées, communément appelé la « Blockchain ». Son fonctionnement s’appuie sur un réseau sans intermédiaire et il ne bénéficie pas d’un cours légal contrairement aux monnaies émises par les banques centrales.

Le Bitcoin est une monnaie virtuelle décentralisée. Cela signifie qu’elle n’a pas d’autorité centrale, et que personne ne fait confiance à personne. Les paiements sont toutefois sécurisés. La chaîne de blocs contribue à leur sécurité.

Mineurs est le terme employé pour les personnes qui collectent de la crypto-monnaie. Les mineurs de monnaie minent leur monnaie cryptographique dans leurs fermes, des ordinateurs spécialement sécurisés et dédiés à cette tâche.»

 

Est-ce que Bitcoin est vraiment de l’argent ? La réponse à la question peut sembler évidente à beaucoup. Cependant, dans les pays islamiques, il existe des directives spécifiques sur les principes financiers islamiques que les gens utilisent pour définir ce qu’est ou n’est pas l’argent. Il faudra donc se demander si Bitcoin est compatible avec le droit commercial islamique (fiqh al-mu’âmalât).

Est-ce que Bitcoin a une valeur intrinsèque?

La charia dit qu’une monnaie doit avoir une valeur intrinsèque ; adossée à un actif tangible comme l’or ou l’argent. Cela signifie que l’argent doit avoir un certain usage avant qu’il puisse être considéré comme admissible. Toute monnaie ne peut pas être halal juste parce qu’elle est considérée comme précieuse par les gens. Dans certains cas, les institutions financières créent des devises sans valeur intrinsèque. Une devise doit être adossée à une marchandise de valeur réelle. Bitcoin ne l’est pas.

Notre monnaie courante non plus n’est plus adossé à un actif tangible depuis l’abolition de l’étalon or dans les années 70 ! Cependant, cela n’empêche pas qu’elle soit comptée comme une monnaie.

Les quatre principaux facteurs qui font que Bitcoin a une valeur intrinsèque sont :

Sa valeur est dictée par la demande et l’offre.

Il peut être utilisé comme monnaie seule.

Il est « miné » comme nous l’avons précisé ci-haut

et il est rare (principe de rareté).

La charia n’autorise pas l’utilisation de la monnaie basée sur Riba (ribâ al-qouroud: taux d’intérêt concernant les dettes négociées). La loi islamique interdit également la perception d’intérêts et le bénéfice des intérêts payés sur les prêts. L’Islam ne croit pas que l’argent soit une marchandise mais plutôt un moyen d’échange. Une devise est considérée halal (admissible) si elle est de nature déflationniste. Cela signifie qu’une monnaie devrait résister à l’inflation et devrait commander un prix de marché stable. La loi islamique interdit en outre l’utilisation d’une monnaie dans les activités haram (illégales).

Une monnaie qui est basée sur l’intérêt et la dette s’appelle « fiat ». La meilleure définition de la monnaie-fiat est celle d’une monnaie dont la valeur monétaire n’a pas de relation avec sa valeur en tant que marchandise, qui la plupart du temps est négligeable en comparaison. (Money, Banking and Finance, Jeffrey Rogers Hummel & Warren C). Une telle monnaie est haram. Une transaction devient Fiat si une contrepartie à la transaction est tenue de gagner injustement plus que l’autre. Il est donc inadmissible de négocier des devises à des fins spéculatives. Pour l’islam une devise ne peut être échangée qu’au prix spot (pour éviter le ribâ).

Étant donné que Bitcoin est le résultat d’un processus « minier » informatisé, il peut être comparé aux anciennes devises qui ont été « minées » physiquement. Sa circulation dans le futur est prédéterminée. Les mineurs obtiennent une valeur proportionnelle de la monnaie lorsqu’ils l’exploitent. Cela sert à authentifier le processus d’extraction de la monnaie. Certains pourraient faire valoir le caractère « virtuel »  du Bitcoin pour le qualifier de haram mais on ne peut nier le fait qu’il peut être vérifié à l’aide du Blockchain Management System (BMS). Par extension, cela le rend halal pour certains savants.

Que disent les critiques de Bitcoin?

Il y a des experts financiers islamiques et des organismes islamiques qui affirment que Bitcoin n’est pas vraiment une monnaie comme les autres. Selon le « Malaysian Fatwa Council », Bitcoin n’est pas éligible à ressembler à l’argent ou à l’or dans le cyberespace sur la base d’une simple limitation ou d’une nature déflationniste. Ils soutiennent en outre que Bitcoin ne devrait pas être utilisé comme monnaie en raison de sa nature spéculative extrême et de l’absence d’un organisme faisant autorité pour le contrôler (absence de régulateur). Certains experts ont publié des fatwas invoquant de fortes chances de manipulation sur le marché et une faible confiance dans la monnaie. Il est important de noter que ces opinions, même si émanant des personnes faisant autorité ont été données en 2014 lorsque le Bitcoin n’allait pas très bien. Beaucoup de choses ont changé depuis. Il convient également de noter qu’ils n’ont pas déclaré Bitcoin comme inadmissible pour autant.

Risque de crise:

Une crise est spécifiquement monétaire lorsque l’épargne conservée en monnaie perd tout ou partie de sa valeur soit à la suite de la disparition des dépôts ou des titres de placements monétaires, soit parce que la valeur nominale de l’unité monétaire perd massivement de son pouvoir d’achat.

Lorsque la monnaie était métallique, ce genre de crise était possible en cas d’afflux massif de métal précieux sans contrepartie économique, à la suite d’une expédition militaire particulièrement réussie (cas de l’Espagne à la suite de la conquête de l’Amérique) ou, plus rarement, à la suite d’un boom minier. Inversement il pouvait se produire une raréfaction du métal pour la raison symétrique (paiement d’un énorme tribut, pillage) ou à la suite d’une crise de confiance induisant une thésaurisation de précaution massive.

Aujourd’hui les crises ne sont plus physiques. Cependant l’utilisation excessive de la planche à billets par un ou plusieurs états et l’augmentation correspondante de la masse monétaire en circulation peut aboutir à un résultat similaire. Quoi qu’il en soit, les crises prennent essentiellement la forme d’une perte massive de confiance. S’ajoute à cela pour le bitcoin le risque d’arnaque et d’abus en raison de l’absence de régulateur central ou encore la volatilité de la valeur.

En conclusion

Quand on regarde dans le Blockchain Management System (BMS) du Bitcoin, il est facile de voir comment il se conforme à l’interdiction de riba (usure). Le BMS intègre également les principes de maslaha (intérêts, utilités). En raison de la demande croissante pour la crypto-monnaie, de nombreuses institutions financières dans les pays islamiques adoptent BMS. Les entreprises en Indonésie, en Malaisie et dans plusieurs autres pays utilisent la crypto-monnaie pour transférer des investissements participatifs aux petites et moyennes entreprises qui ont besoin de capitaux.

Selon de nombreux articles académiques, critiques et opinions d’experts, Bitcoin n’est pas incompatible avec l’Islam. Il est exempt de riba et incorpore les principes de maslaha.

Néanmoins, certains savants sont très réticents vis-à-vis de cette « nouvelle monnaie » et le rapport des régulateurs va aussi dans leur sens, nous citons ici un extrait récent de celui de l’AMF (publié le 4 décembre 2017) :

« Depuis plusieurs semaines, le Bitcoin a vu sa valorisation croître brutalement. Cette valorisation peut aussi bien s’effondrer de la même manière. L’achat/vente et l’investissement en Bitcoins s’effectuent à ce jour en dehors de tout marché réglementé.

Les investisseurs s’exposent par conséquent à des risques de perte très élevés en cas de correction à la baisse et ne bénéficient d’aucune garantie ni protection du capital investi.

L’AMF et l’ACPR sont de plus en plus sollicitées à travers leurs centres d’appels par des épargnants à ce sujet.

 

Parce qu’ils ne sont pas considérés en l’état actuel du droit comme des instruments financiers, le Bitcoin et les autres « crypto » actifs n’entrent pas dans le périmètre de supervision directe de l’AMF. Ils ne peuvent pas non plus être qualifiés de monnaies ni être considérés comme des moyens de paiement au sens juridique du terme. Par conséquent, ils ne sont donc pas non plus assujettis au cadre réglementaire relatif aux moyens de paiement.

 

De façon plus générale, les deux autorités tiennent à préciser que l’environnement technologique Blockchain est susceptible d’offrir de nombreuses possibilités en termes d’usages par les entreprises. Ces technologies participent donc, comme d’autres, au développement de l’innovation.

 

Néanmoins, au cas particulier des « crypto » actifs reposant sur la blockchain, et compte tenu de leurs caractéristiques techniques, de leur forte volatilité et en l’absence de réglementation spécifique, l’AMF et l’ACPR recommandent aux épargnants la plus grande vigilance avant d’envisager d’y investir une partie de leur épargne. »